Nos trails sont-ils en train de disparaître ?

Les 5 dernières années, plus de 250 000 km de chemins ruraux ont disparu, cela représente plus d’1/4 des chemins. Cette disparition c’est aussi celle de nos trails VTT préférés…

Nos chemins ruraux sont-ils en danger ?

LeLe sentier quel sentiers chemins ruraux sont des chemins affectés à l’usage du public et appartenant au domaine privé des communes.

Ouvert à tous et n’étant pas des voies de circulation communales, ils sont à différencier des chemins d’exploitation qui eux appartiennent aux agriculteurs, forestiers…

Faisant partie du domaine privé de la commune, ces chemins peuvent être vendus, cédés ou loués.

Cependant, du fait de leur particularité juridique, la commune doit mettre en place une procédure spéciale avant la mise en vente : la procédure de désaffectation.

Les maires ont un devoir de police et de conservation des chemins ruraux. Pourtant, au fil des remembrements, des défauts d’entretiens, appropriations par les particuliers ou encore l’adoption par des agriculteurs de mode de cultures intensifs, ces chemins disparaissent pour notre plus grand malheur.

Pourquoi cela nous concerne ?

Imagine-toi, le printemps revient avecChemins ruraux les premiers rayons de soleil salvateurs qui marquent  le début de ta renaissance. Le vélo qui a dormi sagement pendant l’hiver ne demande qu’à être monté de nouveau.

Ni une ni deux tu es sur ton trail préféré, la terre est parfaite et la température idéale, le sourire aux lèvres tu te remets de la saison du fromage fondu et du froid polaire.

Mais alors que tu es en sortie de courbe, POUF !! Plus de chemin, mais à la place une immense étendu de terre retournée prête pour la semée.

C’est alors, les chevilles dans la terre, que tu te rends compte de l’importance que sont les chemins ruraux et de la fragilité de leur existence.

Au-delà de la frustration que peut procurer la disparition de notre trail fétiche, la disparition de ces chemins est aussi un problème pour le maintien de la biodiversité, ce sont de vrais couloirs verts qui permettent aux animaux de traverser nos territoires.

C’est pourquoi la MBF a décidé de s’engager auprès du Collectif Chemins en Danger afin d’empêcher la disparition de nos sentiers, aussi cher à nos cœurs qu’à l’environnement.

Quelles solutions ?

randonneur sur un chemin disparu

Un GR transformé en champ agricole © Boucaret

C’est en 2015 que s’est créé le Collectif Chemins en Danger pour défendre les intérêts des pratiquants dans le débat sur la proposition de loi sur la biodiversité.

A cette occasion, le collectif a pris contact avec plusieurs parlementaires pour faire certaines propositions dans le but de protéger ces chemins tout en permettant aux élus d’en avoir une meilleure gestion.

La loi prise en 2016 n’était pas satisfaisante et donc le collectif se doit toujours d’agir, en proposant aux élus des mesures de protection et de gestion afin de voir se renouveler le cadre juridique de ces voies particulières.

Certaines solutions existent déjà et le collectif a aussi pour mission d’inciter les communes à les utiliser en attendant la création d’un nouveau cadre.

  • Faire rentrer ces chemins dans le Domaine Public de la commune, qui est incessible et imprescriptible
  • Inscrire ces chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR) créé par la loi en 1983 (94 départements en sont dotés). Il a pour vocation de préserver le réseau des chemins ruraux mais aussi de garantir la continuité des itinéraires de randonnée. La procédure d’inscription d’un itinéraire au PDIPR implique la participation des communes.
  • Faire respecter la procédure de vente d’un chemin rural : la commune doit ouvrir une enquête publique pour prouver sa désaffectation, en cas de vente de ces chemins, il vous est donc permis d’AGIR !

Il existe des cas où l’intervention de la communauté locale et de la MBF fonctionne comme en Ardèche

Dernière news du 31/01/2017 :

M. Damien Abad attire l’attention de Mme la ministre du Logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur la protection des chemins ruraux, voici sa réponse :

Les chemins ruraux constituent un élément essentiel de notre patrimoine, qu’il convient de préserver. Pour améliorer la qualité de la vie rurale, il importe également de maintenir le libre passage sur ces chemins. Afin de lutter contre les aliénations ou les appropriations privées de chemins ruraux pouvant être utilisés à des fins de promenade ou de randonnée, les critères déterminant qu’un chemin est affecté à l’usage du public ont été assouplis.

Ainsi, l’article L. 161-2 du code rural pose le principe de la présomption de cette affectation, notamment par l’utilisation du chemin comme voie de passage. 

Cet article concourt ainsi à la préservation des chemins ruraux. En outre, l’article L. 161-5 du code rural précise que l’autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux, ce qui lui donne les moyens juridiques pour faire cesser les troubles qui pourraient mettre en péril cette conservation. »

Ministre du Logement

Interprétation :

Selon Madame la Ministre, la protection existante est suffisante et ne nécessite pas de textes supplémentaires… Cela prouve qu’il faut plus que jamais se regrouper et défendre notre cause si nous ne voulons pas que de nombreux chemins ruraux disparaissent purement et simplement.

En savoir plus :

Le site internet du Collectif « Chemin en Danger »

Dossier MBF : Aliénation de chemins ruraux en Ardèche

Quelques notions juridique

Procédure de désaffectation

 

 

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